Madame, Monsieur,
Chers amis,
Notre partenaire, La Banque Postale, nous a proposé il y a peu un webinaire sur la sécurisation des flux financiers.
Cette session est intervenue alors que nos structures devaient rebasculer dans le confinement, et nombre de leurs responsables n’ont pas pu y assister.
Cette présentation s’est révélée d’un grand intérêt. Quelques sujets importants ont en effet été abordés : Les nouveaux modes de règlements électroniques Les innovations annoncées pour les prochains mois (...)
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Contrats
Articles
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Webinaire Banque Postale : des informations importantes
10 novembre 2020, par FNIM -
Informations obligatoires : de nouvelles contraintes
8 juin 2020, par FNIMUn arrêté du 6 mai précise les nouvelles obligations d’information financières au public, prospects et adhérents.
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100% Santé
3 avril 2019, par FNIMLa documentation relative au 100% Santé, applicable au 1er avril 2019.
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Décret n° 2014-1374 du 18 novembre 2014 relatif au contenu des contrats responsables
19 novembre 2014Consultez le décret n° 2014-1374 du 18 novembre 2014 relatif au contenu des contrats d’assurance maladie complémentaire bénéficiant d’aides fiscales et sociales publié au Journal officiel le 19/11/14
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La résiliation infra-annuelle des contrats d’assurance santé entre en vigueur
3 décembre 2020, par FNIMNote juridique sur les effets de la résiliation infra-annuelle, sur les contrats concernés et les obligations d’information à mettre en oeuvre.